Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 1er juillet à 20h00.

01 Juil
À partir de: 20h08 Lieu: Espace festif et culturel Les-Pierres-Blanches à Saint-Jean-de-Boiseau

Diffusion en direct

Suivez le conseil municipal en direct sur Facebook Live : cliquez ici

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du 21 mai 2021.
Informations :
1-1) Emprunts.
1-2) Démission d’un conseiller municipal.
1-3) Accueil d’un conseiller municipal.
1-4) Modification de la composition des conseils d’administration du CCAS et de la Caisse des écoles.
Conseil municipal :
2-1) Commission Action sociale et solidarités : désignation d’un membre.
2-2) Commission Environnement, cadre de vie, urbanisme, transition écologique et énergétique, développement économique et mobilités : désignation d’un membre.
2-3) Commission Culture, animation, sport et vie associative : désignation de deux membres.
2-4) Commission Petite enfance, enfance, jeunesse, éducation, citoyenneté et prévention : désignation d’un membre.
2-5) Commission communale pour l’accessibilité : désignation d’un membre.
Finances :
3-1) Détermination des tarifs relatifs à l’installation de matériels et/ou d’équipements de communication électronique et/ou audiovisuelle.
3-2) Convention d’adhésion au service de paiement en ligne « PayFip » : autorisation de signature.
3-3) Apurement du compte 1069 : autorisation.
3-4) Règlement budgétaire et financier : présentation pour adoption.
3-5) Modalités de gestion des amortissements : présentation pour adoption.
3-6) Politique de provisions pour risques et charges : présentation pour adoption.
Urbanisme, foncier, environnement :
4-1) Convention d’occupation du domaine public (CELLNEX) : autorisation de signature.
4-2) Convention d’occupation du domaine public (GRDF) : autorisation de signature.
4-3) Projet de Parc naturel régional de l’estuaire de la Loire et du lac de Grand-Lieu : désignation d’un représentant au groupe de réflexion.
4-4) Acquisition d’une parcelle (BB 69) : autorisation.
4-5) Acquisition de parcelles (D 510, 518 et 519) : autorisation.
Ressources humaines :
5-1) RIFSEEP : actualisation des modalités de mise en œuvre.
5-2) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, services entretien et administratif) : autorisation.
5-3) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs) : autorisation.
5-4) Modification du tableau des effectifs (suppression de poste) : autorisation.
5-5) Modification du tableau des effectifs (création de postes) : autorisation.
5-6) Réorganisation du temps de travail des agents municipaux : présentation pour validation.
Social :
6-1) Tarification solidaire des transports publics urbains : autorisation de signer une convention de gestion.
Enfance, jeunesse :
7-1) Accueils de loisirs : modification du règlement intérieur.
7-2) Accueils périscolaires : modification du règlement intérieur.
7-3) Multi-accueil : modification du règlement intérieur.