Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 30 juin à 20h00.

30 Juin
À partir de: 20h00 Lieu: Espace festif et culturel Les Pierres-Blanches

Conseil municipal du 30 juin 2022

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Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du 12 mai 2022.
Informations :
1-1) Emprunts.
1-2) Analyse des besoins sociaux : présentation.
Intercommunalité :
2-1) Montant révisé de l’attribution de compensation 2022 : présentation pour adoption.
2-2) Entente du bois des Fous : autorisation de signer un avenant à la convention.
Ressources humaines :
3-1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne ; service entretien et administratif) : autorisation.
3-2) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs « Petites Mains » et « Loupiots ») pendant les petites vacances scolaires : autorisation.
3-3) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’attaché territorial à temps complet.
3-4) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps non complet.
3-5) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer, de supprimer et de modifier des postes.
3-6) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer deux postes d’ATSEM à temps non complet et modification d’un poste d’animateur territorial à temps complet.
3-7) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer deux postes d’auxiliaires de puériculture de classe normale à temps complet et modification d’un poste d’éducateur de Jeunes Enfants à temps complet.
3-8) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à temps complet.
Bâtiments communaux :
4-1) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°1.
4-2) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°3.
4-3) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°4 au lot n°3.
4-4) Bâtiment de la rue de l’Hommeau : autorisation de signer des marchés de travaux.
4-5) Contrôle règlementaire des bâtiments et équipements communaux : autorisation de signer le contrat.
4-6) Contrat de location et de lavage des vêtements de travail des services techniques : autorisation de signature.
Urbanisme, affaires foncières :
5-1) Lotissement des Pierres-Blanches : autorisation de rétrocession des parcelles AW 234 et 235.
5-2) Acquisition de la parcelle AV 98 : autorisation.
5-3) Acquisition de l’ancienne agence du Crédit mutuel : autorisation.
Finances :
6-1) Décision modificative n°1 : présentation pour validation.
6-2) Vente de CD audio : détermination des tarifs.
6-3) Vente de livres : détermination des tarifs.