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Conseil municipal du 3 février 2023
Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022.
1) Informations :
1-1) Emprunts
1-2) Indemnité Représentative de Logement des instituteurs 2022
2) Comités consultatifs :
2-1) Présentation des rapports d’activité 2022
3) Finances :
3-1) Budget 2023 : présentation du rapport d’orientation budgétaire et organisation d’un débat
3-2) Présentation de la liste des marchés supérieurs à 25 000 € HT conclus en 2022
3-3) Versement de subventions par anticipation : autorisation
4) Bâtiments communaux :
4-1) Salle de gymnastique – dojo : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°1
4-2) Salle de gymnastique – dojo : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°10
4-3) Bâtiment de la rue de l’Hommeau : modification d’un marché de travaux (lot n°8)
4-4) Contrat de maintenance des portes automatiques des bâtiments communaux : autorisation
de signature
5) Urbanisme – Foncier – Environnement :
5-1) Bilan 2022 des cessions et des acquisitions immobilières : présentation
5-2) Transfert de la station d’épuration de la rue de Bethléem à Nantes Métropole : autorisation
5-3) Cession de la parcelle AN 6 : autorisation
5-4) Acquisition de la parcelle BB 93 : autorisation
5-5) Autorisation de signer une promesse de vente et de procéder à la vente d’un bâtiment
communal
6) Culture :
6-1) Détermination d’un prix de vente pour les CD de la médiathèque
7) Ressources humaines :
7-1) Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion 44 :
autorisation de signature
7-2) Assurance statutaire : autorisation de signer le contrat
7-3) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’animateur territorial
à temps complet
8) Enfance – Jeunesse :
8-1) Accueils de loisirs : actualisation des tarifs des repas livrés
9) Intercommunalité :
9-1) Tarification solidaire des transports publics urbains : autorisation de signer un avenant à la
convention
9-2) Convention de gestion : autorisation de signature