Il est retransmis en direct sur la page Youtube ici : https://www.youtube.com/@villedesaint-jean-de-boise9634
CONSEIL MUNICIPAL du 3 juillet 2025
Ordre du jour
1) Informations :
1-1) Emprunts
1-2) Air Pays de Loire : signature d’une convention
2) Intercommunalité :
2-1) Etude sur la lecture publique : autorisation de signer une convention.
3) Foncier – Urbanisme :
3-1) Aide aux maires bâtisseurs : autorisation de solliciter une subvention auprès de l’État.
3-2) Appel à Manifestation d’Intérêt « Cœur de bourg » : autorisation de solliciter une subvention
auprès du Département.
3-3) Acquisition de parcelles par voie d’abandon : autorisation.
3-4) Acquisition d’une parcelle par voir de rétrocession : autorisation.
3-5) Dénomination d’un espace public municipal : autorisation.
4) Bâtiments communaux :
4-1) Contrat de vérification règlementaire des jeux extérieurs : autorisation de signer un avenant.
4-2) Contrat de maintenance des jeux extérieurs : autorisation de signer un avenant.
5) Finances :
5-1) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux à
vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole.
5-2) Taxe locale sur la publicité extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2026.
5-3) Taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou d’incinération :
autorisation de révision.
5-4) Section Badminton de l’Alerte : demande de subvention exceptionnelle.
5-5) Amicale Laïque : demande de subvention pour gros travaux.
6) Ressources humaines :
6-1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (accueils
périscolaires et de loisirs, pause méridienne, service entretien et administratif) : autorisation.
6-2) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs « Petites
Mains » et « Loupiots ») pendant les petites vacances scolaires : autorisation.
6-3) Tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’adjoint technique à temps complet.
6-4) Tableau des effectifs : autorisation de modifier un poste d’adjoint technique à temps non-complet
(34h30‘ à 35h00).
6-5) Tableau des effectifs : autorisation de supprimer et de créer un poste d’ATSEM à temps non-
complet.
6-6) Tableau des effectifs : autorisation d’ouvrir le recrutement d’une auxiliaire de puériculture de
classe normale aux contractuels.