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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2026
1) Informations :
1-1) Emprunts
1-2) Démissions de conseillers municipaux
1-3) Accueil d’une conseillère municipale
2) Intercommunalité :
2-1) Rapport d’activité 2025 de Nantes Métropole : présentation
3) Culture :
3-1) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation
4) Ressources humaines :
4-1) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
4-2) Modification du tableau des effectifs : autorisation de supprimer des postes
4-3) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs « les petites mains » et « les loupiots » pendant les petites vacances scolaires) : autorisation
5) Administration générale :
5-1) Utilisation et remisage à domicile des véhicules de service : renouvellement des conditions
6) Environnement :
6-1) Naval Group : avis sur le dossier d’autorisation environnementale
7) Vœu :
7-1) Demande d’abrogation de la circulaire du 2 juillet 2026 relative à la mise en œuvre d’une cérémonie commémorative dans les écoles et établissements d’enseignement scolaire de l’armistice du 11 novembre, Journée nationale de commémoration de la victoire et de la Paix – Hommage à tous les « Morts pour la France »