À suivre en direct ou en replay sur la chaine YouTube de la Ville.

25 Juin
À partir de: 20h00 Lieu: Les Pierres Blanches

En raison des fortes chaleurs, le Conseil municipal se réunira, exceptionnellement à la salle festive Les Pierres Blanches.

À suivre en direct ou en replay sur la chaine YouTube de la Ville : https://youtube.com/live/bzwyRtwa1CY?feature=share

ORDRE DU JOUR

 Informations :

1-1) Emprunts 

 

  1. Organismes extérieurs :

2-1) SEMITAN : désignation d’un représentant communal au conseil d’administration

2-2) Association BRUDED : décision d’adhésion et désignation de référents (année ou mandat)

  1. Finances :

3-1) Règlement budgétaire et financier : adoption

3-2) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : révision des taux

  1. Bâtiments communaux :

4-1) Renouvellement de contrat de maintenance des  défibrillateurs : autorisation de signature

 Enfance – Jeunesse – Education :

5-1) Règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse Education : modification 

  1. Culture :

6-1) tarification de la saison culturelle : modification 

  1. Ressources humaines :

7-1) Tableau des effectifs : autorisation de modifier plusieurs postes pour le service entretien des locaux

7-2) Tableau des effectifs : autorisation de modifier plusieurs postes pour le service enfance-jeunesse-éducation

7-3) Tableau des effectifs : autorisation de modifier un poste d’ATSEM

7-4) Tableau des effectifs : autorisation de création d’emplois temporaires pour un accroissement d’activité

7-5) Assurance statutaire : mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique

7-6) Assurance chômage des agents titulaires : autorisation de signature d’une convention avec le Centre de Gestion de Vendée

7-7) dispositif de signalement des actes de violences : autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique

  1. Affaires générales :

8-1) Convention de gestion du cimetière métropolitain :  adoption

  1.  Honorariat :

9-1) Proposition d’honorariat : Pascal PRAS