Ordre du jour
Ø Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2026.
1) Informations :
1-1) Emprunts
1-2) Indemnités des élus : déclaration des montants perçus en 2025
2) Tarifs communaux 2026 :
2-1) Accueils péri – scolaires et accueils pré et post A.L.S.H.
2-2) Accueils de loisirs
2-3) Restaurant scolaire
2-4) Droits de place
2-5) Occupation du domaine public
2-6) Concessions du cimetière
2-7) Vente de bois
2-8) Médiathèque
2-9) Services proposés par la Mairie
2-10) Salle festive (location)
2-11) Salle festive (vidéoprojecteur)
2-12) Salle festive (boissons et encas)
2-13) Billetterie des spectacles
2-14) Participation aux frais de voyages pédagogiques des élèves boiséens scolarisés dans une commune extérieure
3) Finances :
3-1) Compte Financier Unique 2025 : approbation
3-2) Affectation du résultat de l’exercice 2025
3-3) Subventions aux organismes privés pour 2026
3-4) Taxes locales : détermination des taux 2026
3-5) Budget Primitif 2026 : présentation pour adoption
3-6) Tableau des effectifs au 31 décembre 2025 : présentation pour adoption
4) Urbanisme – Foncier – Environnement :
4-1) Cession d’une parcelle (ZA 254) : modification des références cadastrales
4-2) Cession de parcelles (AN 108 et 109) : autorisation
4-3) Acquisition de parcelles (AZ 258, 260, 262 et 263) : autorisation
5) Enfance – Jeunesse :
5-1) Convention ECHO(S) – Label Vie : autorisation de signature
6) Ressources humaines :
6-1) Tableau des effectifs : autorisation de modifier un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (34h45’ par semaine)
6-2) Tableau des effectifs : autorisation de créer un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (34h45’)
6-3) Tableau des effectifs : autorisation de créer et de supprimer un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps non complet
6-4) Tableau des effectifs : suppression de postes
7) Culture :
7-1) Hébergement des artistes accueillis dans le cadre de la programmation culturelle communale : autorisation