Il sera retransmis en direct sur la page Youtube ici : https://www.youtube.com/@villedesaint-jean-de-boise9634
CONSEIL MUNICIPAL du 28 mars 2024
Ordre du jour
Ø Approbation du procès-verbal du 1er février 2024.
1) Ø Informations :
1-1) Emprunts
1-2) Indemnités des élus : déclaration des montants perçus en 2023
2) Ø Tarifs communaux 2024 :
2-1) Accueils péri – scolaires et accueils pré et post A.L.S.H.
2-2) Accueils de loisirs
2-3) Restaurant scolaire
2-4) Droits de place
2-5) Occupation du domaine public
2-6) Concessions du cimetière
2-7) Vente de bois
2-8) Médiathèque
2-9) Services proposés par la Mairie
2-10) Salle festive (location)
2-11) Salle festive (boissons et friandises)
2-12) Complexe sportif des Genêts
2-13) Participation aux frais de voyages pédagogiques des élèves boiséens scolarisés dans une commune extérieure
3) Ø Finances :
3-1) Compte Financier Unique 2023 : approbation
3-2) Affectation du résultat de l’exercice 2023
3-3) Subventions aux organismes privés pour 2024
3-4) Taxes locales : détermination des taux 2024
3-5) Budget Primitif 2024 : présentation pour adoption
3-6) Tableau des effectifs au 31 décembre 2023 : présentation pour adoption
3-7) Admission en non-valeur : autorisation
3-8) Renaturation de la cour de l’école élémentaire : autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental
3-9) Renaturation de la cour de l’école élémentaire : autorisation de solliciter une subvention auprès des services de l’Etat
4) Ø Urbanisme – Foncier – Environnement :
4-1) Convention d’occupation du domaine public : autorisation de signer un avenant
4-2) Acquisition d’une parcelle (AE 19) : autorisation
4-3) Acquisition de parcelles : autorisation
4-4) Acquisition de parcelles : autorisation
4-5) Contrat d’entretien des espaces verts : autorisation de signer l’avenant n°2
4-6) Etat 2023 des déclarations d’intention d’aliéner : présentation
5) Ø Social :
5-1) Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur : avis
6) Ø Intercommunalité :
6-1) Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables : validation de la cartographie
7) Ø Ressources humaines :
7-1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (service espaces verts) : autorisation
7-2) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2e classe à temps complet
7-3) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’attaché territorial à temps complet
7-4) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’attaché territorial principal à temps complet
7-5) Instauration et modalités d’exercice des fonctions en télétravail : autorisation