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Oct
Ordre du jour
1) Informations :
1–1) Emprunts
1–2) Présentation de la synthèse de la qualité des comptes publics 2024 par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
1–3) Présentation du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC)
2) Commissions municipales :
2–1) Commission « Finances et Budget, Affaires Générales » : modification de la composition
3) Finances :
3–1) Taxe locale sur la publicité extérieure : annulation de la délibération du 3 juillet 2025
3–2) Ecole de musique : autorisation de verser une subvention
1–1) Emprunts
1–2) Présentation de la synthèse de la qualité des comptes publics 2024 par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
1–3) Présentation du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC)
2) Commissions municipales :
2–1) Commission « Finances et Budget, Affaires Générales » : modification de la composition
3) Finances :
3–1) Taxe locale sur la publicité extérieure : annulation de la délibération du 3 juillet 2025
3–2) Ecole de musique : autorisation de verser une subvention
4) Foncier – Urbanisme :
4–1) Acquisition d’une parcelle (BA 59) : autorisation
4–2) Acquisition d’une parcelle (AO 98) : autorisation
5) Culture :
5–1) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation
6) Administration Générale :
6–1) Remisage à domicile des véhicules de service : renouvellement des conditions d’usage
7) Enfance – Jeunesse :
7–1) Convention de financement de la « cantine à 1 € » : autorisation de signature
8) Bâtiments communaux :
8–1) Tribune télescopique de la salle festive : autorisation de signer le contrat de maintenance
8–2) Contrat de maintenance des postes de relevage communaux : autorisation de signature
9) Ressources humaines :
9–1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (régisseurs à la salle festive) : autorisation
9–2) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (enfance –jeunesse – éducation) : autorisation
9–3) Modification du tableau des effectifs : autorisation de supprimer un poste d’assistant deconservation du patrimoine et des bibliothèques principal 1e classe à temps complet
4–1) Acquisition d’une parcelle (BA 59) : autorisation
4–2) Acquisition d’une parcelle (AO 98) : autorisation
5) Culture :
5–1) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation
6) Administration Générale :
6–1) Remisage à domicile des véhicules de service : renouvellement des conditions d’usage
7) Enfance – Jeunesse :
7–1) Convention de financement de la « cantine à 1 € » : autorisation de signature
8) Bâtiments communaux :
8–1) Tribune télescopique de la salle festive : autorisation de signer le contrat de maintenance
8–2) Contrat de maintenance des postes de relevage communaux : autorisation de signature
9) Ressources humaines :
9–1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (régisseurs à la salle festive) : autorisation
9–2) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (enfance –jeunesse – éducation) : autorisation
9–3) Modification du tableau des effectifs : autorisation de supprimer un poste d’assistant deconservation du patrimoine et des bibliothèques principal 1e classe à temps complet
9–4) Modification du tableau des effectifs : autorisation de créer des postes à temps complet
9–5) Prestation Sociale Complémentaire « santé » : autorisation de missionner le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire–Atlantique pour négocier un contrat collectif
9–5) Prestation Sociale Complémentaire « santé » : autorisation de missionner le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire–Atlantique pour négocier un contrat collectif