Il sera retransmis en direct sur la page Youtube ici : https://www.youtube.com/@villedesaint-jean-de-boise9634
CONSEIL MUNICIPAL du 7 décembre à 20h
Ordre du jour
1) Informations :
1-1) Emprunts
2) Intercommunalité :
2-1) Rapport d’activité 2022 de Nantes Métropole Aménagement : présentation
2-2) Consultation publique sur les zones d’accélération des énergies renouvelables : définition
des modalités
2-3) Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines : autorisation de signer les avenants
aux conventions
2-4) Mise à disposition d’un outil en ligne d’agenda participatif : autorisation de signer la
convention
3) Bâtiments communaux :
3-1) Contrôles règlementaires des bâtiments et équipements communaux : autorisation de
signer l’avenant n°2 au contrat
3-2) Contrat de maintenance des aires de jeux : autorisation de signature
4) Finances :
4-1) Budget 2023 : décision modificative n°2
4-2) Contrats d’assurances : choix des prestataires et autorisation de signer les marchés
4-3) Frais de repas des agents en mission : validation des conditions de prise en charge
5) Urbanisme – Affaires foncières :
5-1) Rétrocession à la commune des espaces verts du collectif d’habitations « Apollinaire » :
autorisation
5-2) Acquisition d’une parcelle (AP 74) : autorisation
6) Ressources humaines :
6-1) Conseiller numérique : autorisation de prolonger un emploi non permanent dans le cadre
d’un contrat de projet
6-2) Conseiller numérique : autorisation de renouvellement de la convention de partenariat avec
les communes de La Montagne et de Le Pellerin
6-3) Conseiller numérique : autorisation de renouvellement de la convention avec La Caisse
des Dépôts et Consignations
6-4) Protection sociale complémentaire en prévoyance : autorisation de signer l’avenant n°2 à
la convention en vigueur
6-5) Tableau des effectifs : autorisation de créer des postes
7) Action sociale :
7-1) Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) : autorisation de signer la convention
de gestion
8) Relations internationales :
8-1) Coopération Atlantique – Guinée 44 : autorisation de signer une convention
8-2) Motion de soutien à l’arrêt du conflit en Palestine
8-3) Conflit Israélo – Palestinien : autorisation de verser une subvention exceptionnelle