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Conseil municipal du 3 février 2022
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2021.
Informations :
1-1) Emprunts.
1-2) Dotation spéciale instituteurs pour l’année 2021.
Comités consultatifs :
2-1) Présentation des rapports d’activité 2021.
Finances :
3-1) Budget 2022 : débat d’orientation budgétaire.
3-2) Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Nantes Métropole : approbation.
3-3) Présentation de la liste des marchés supérieurs à 25 000 € HT conclus en 2021.
3-4) Versement de subventions par anticipation : autorisation.
Bâtiments communaux :
4-1) Nouveau groupe scolaire : désignation du maître d’œuvre.
4-2) Salle de gymnastique – dojo : autorisation de signer les marchés de travaux.
4-3) Bâtiment de la rue de l’Hommeau : autorisation de signer des marchés de travaux.
Urbanisme, foncier, environnement :
5-1) État 2021 des déclarations d’intention d’aliéner : présentation.
5-2) Bilan 2021 des cessions et des acquisitions immobilières : présentation.
5-3) Aide à la construction durable : autorisation de signer un contrat.
Culture :
6-1) Château du Pé : autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention avec la SARL Voyage désirable (Surprenantes).
Ressources humaines :
7-1) Avenant à la convention d’adhésion au service médecine de prévention du Centre départemental de gestion de la Fonction publique territoriale : autorisation de signature.