Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 3 février à 20h00 à l'espace festif et culturel Les Pierres-Blanches.

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Conseil municipal du 16 décembre 2021

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du 14 octobre 2021.

Informations :
1-1) Emprunts.

Conseil municipal :
2-1) Commission Action sociale et solidarités : désignation des membres.
2-2) Commission Petite enfance, enfance, jeunesse, éducation, citoyenneté et prévention : désignation des membres.
2-3) Commission Finances et budget, affaires générales : désignation des membres.
2-4) Commission d’appel d’offres : désignation des membres.

Intercommunalité :
3-1) Démarche territoriale de résorption des campements illicites et d’intégration des migrants de l’Europe de l’est : autorisation de signer l’avenant n°3 à la convention de coopération entre la commune et Nantes Métropole.
3-2) Création d’un Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance de Nantes Métropole : approbation.
3-3) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole.

Finances :
4-1) Budget 2021 : décision modificative n°1.
4-2) Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaire : autorisation de signer la convention de financement.
4-3) Restaurant scolaire : évolution des tarifs.
4-4) Société d’histoire : autorisation de verser une subvention.
4-5) Maison de la petite enfance : autorisation d’amortissement sur 5 ans de l’assurance dommages-ouvrage.
4-6) Admission en non-valeur : validation.
4-7) Salle de gymnastique / dojo : autorisation de solliciter une subvention auprès de l’État (Fonds de soutien à l’investissement local 2022).

Numérique :
5-1) Conseiller numérique : création d’un poste de contrat de projet.
5-2) Conseiller numérique : convention de partenariat avec les communes de La Montagne et Le Pellerin.
5-3) Conseiller numérique : autorisation de signer une convention avec La Caisse des dépôts et consignations.

Ressources humaines :
6-1) Débat sur les garanties de protection sociale complémentaire des agents communaux.
6-2) Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste d’animateur territorial.
6-3) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (pôles élémentaire et maternel) : autorisation.

Urbanisme, foncier et environnement :
7-1) Abrogation de la DTA estuaire Loire : avis.
7-2) Mise en compatibilité du PLUm : bilan de la concertation.
7-3) Acquisition de parcelles (chemin du Tressard) : autorisation.

Enfance, jeunesse :
8-1) Convention avec l’AJI : autorisation de signature.
8-2) Règlement intérieur du multi-accueil : modification.
8-3) Maison de la petite enfance : autorisation de signer une convention avec la société ECHO(S).

Bâtiments communaux :
9-1) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°3.
9-2) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°5.
9-3) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°9.
9-4) Nouveau groupe scolaire : désignation du maître d’œuvre.
9-5) Nouveau groupe scolaire : désignation du bureau de contrôle technique.
9-6) Nouveau groupe scolaire : désignation du coordonnateur SPS.