Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 8 décembre à 20h00, salle du conseil municipal à la mairie.

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Conseil municipal du 4 octobre 2022

Approbation du procès-verbal du 30 juin 2022.
1)  Informations :
1-1) Emprunts
2)  Intercommunalité :
2-1) Rapport d’activité 2021 de Nantes Métropole : présentation
2-1) Rapport d’activité 2021 de Nantes Métropole Aménagement : présentation
3)  Conseil Municipal :
3-1) Règlement intérieur du Conseil Municipal : autorisation de modification
4)  Bâtiments communaux :
4-1) Groupement de commande, fourniture et acheminement d’électricité et de gaz :
autorisation de délégation de signature à Nantes Métropole
4-2) Château du Pé : autorisation de signer une convention d’occupation du domaine public
communal avec la SARL « Voyage Désirable » (Surprenantes)
4-3) Château du Pé : autorisation de signer une convention avec « Le voyage à Nantes »
4-4) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°4 au lot n°1
4-5) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°5
4-6) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°7
4-7) Maison de la petite enfance : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°8
4-8) Salle de gymnastique / dojo : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°1
4-9) Contrat de chauffage : autorisation de signer l’avenant n°2
4-10) Contrôle règlementaire des bâtiments et équipements communaux : autorisation de
signer l’avenant n°1 au contrat
4-11) Contrat d’entretien de la tribune télescopique des Pierres Blanches : autorisation de
signature
5)  Ressources humaines :
5-1) Protection sociale complémentaire en prévoyance : autorisation de signer l’avenant n°1 à
la convention
5-2) Tableau des effectifs : autorisation de créer des postes
5-3) Tableau des effectifs : autorisation de créer et de modifier des postes

5-4) Recrutement de personnel contractuel pour un accroissement temporaire d’activité (salle
festive) : autorisation
5-5) Contrat d’assurance lié aux risques statutaires du personnel : autorisation de confier au
centre départemental de gestion 44 de la fonction publique territoriale la négociation du
contrat
6)  Finances :
6-1) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux
à vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole
6-2) Mobilier réformé du multi-accueil : détermination du prix de vente
7)  Culture :
7-1) Contrat de service d’hébergement et de maintenance des logiciels de la médiathèque :
autorisation de signature
7-2) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation
8)  Vœu :
8-1) Taxation des super profits