Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 5 décembre 2019 à 20 h 00.
Ordre du jour du conseil municipal du 5 décembre 2019
Approbation du compte rendu du 17 octobre 2019.
Informations :
1-1) Emprunts.
Conseil municipal :
2-1) Maintien ou non maintien d’un adjoint dans ses fonctions.
2-2) Détermination du nombre d’adjoints.
2-3) Détermination du montant des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
Finances :
3-1) Budget 2019 : décision modificative n°2.
3-2) Admission en non-valeur : validation.
3-3) Contrats d’assurance : autorisation de signer les marchés.
Affaires foncières :
4-1) Lotissement du Verger : autorisation d’acquérir des parcelles (AM 40, 44, 81, 99 et 115).
4-2) Acquisition d’une parcelle (ZB 69) : autorisation.
4-3) Acquisition d’une parcelle (BB 70) : autorisation.
4-4) Acquisition de parcelles (E 671 et ZB 57) : autorisation.
4-5) Cession d’une parcelle (AO 120) : autorisation.
Intercommunalité :
5-1) Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise : autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives ».
Bâtiments communaux :
6-1) Installation campanaire de l’église et protection contre la foudre des bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
6-2) Contrat de maintenance des extincteurs équipant les bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
6-3) Contrat de maintenance des installations de sécurité incendie des bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
6-4) Contrat de maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux : autorisation de signature.
6-5) Contrôle règlementaire des bâtiments et équipements communaux : autorisation de signer un avenant au contrat.
Ressources humaines :
7-1) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier : autorisation.
7-2) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (pôle maternel) : autorisation.
7-3) Modification du tableau des effectifs : création de postes.
Le compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 5 décembre 2019.
