Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2019 à 20 h 00.
Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2019.
Approbation du compte rendu du 17 mai 2019.
Informations :
1-1) Emprunts.
Finances :
2-1) Amicale laïque : autorisation de verser une subvention à la section Rink-hockey.
2-2) SSC l’Alerte : autorisation de verser une subvention à la section Danses africaines.
2-3) Association DOMUS : autorisation de verser une subvention.
Ressources humaines :
3-1) Modification du tableau des effectifs (suppression de postes) : autorisation.
3-2) Modification du tableau des effectifs (transformation de postes) : autorisation.
3-3) Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, transport scolaire) : autorisation.
3-4) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, entretien des locaux) : autorisation.
3-5) Recrutement de personnels non titulaires pour assurer les repas et le ménage aux centres de loisirs d’été : autorisation.
3-6) Astreinte technique : approbation des modalités de mise en œuvre.
Bâtiments communaux :
4-1) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°1.
4-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°2.
4-3) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°9.
4-4) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°10.
4-5) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°11.
4-6) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°12.
4-7) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°13.
4-8) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°14.
4-9) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°16.
4-10) Salle festive : autorisation de signer le contrat de gestion du système de fermeture.
4-11) Contrat de maintenance des défibrillateurs : autorisation de signer l’avenant n°1.
4-12) Convention d’utilisation du complexe sportif des Genêts : présentation pour validation.
4-13) Contrat d’utilisation des salles de réunion municipales : présentation pour validation.
4-14) Multi-accueil : autorisation de signer le contrat de maîtrise d’œuvre.
4-15) Salle des fêtes : autorisation de vendre des praticables de scène.
Enfance, jeunesse, éducation :
5-1) Règlement intérieur du multi-accueil : présentation pour adoption.
Intercommunalité :
6-1) Projet Eau et paysages : autorisation de signer une nouvelle convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Coopération décentralisée :
7-1) Guinée 44 : prolongation de la convention de partenariat.
Affaires générales :
8-1) Demande de désaffiliation de la commune d’Orvault du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Loire-Atlantique : autorisation.
Le compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 9 septembre 2019.
