Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 17 octobre 2019 à 20 h 00.
Ordre du jour du conseil municipal du 6 septembre 2019
Approbation du compte rendu du 4 juillet 2019.
Informations :
1-1) Emprunts.
Intercommunalité :
2-1) Rapport d’activité 2018 de Nantes Métropole : présentation pour avis.
2-2) Cimetière métropolitain : autorisation de signer la convention de gestion.
Affaires foncières :
3-1) Acquisition de la parcelle AM 1 : autorisation.
3-2) Acquisition de la parcelle ZB 70 : autorisation.
3-3) Acquisition des parcelles BB 68, 72 et 74 : autorisation.
3-4) Acquisition de la parcelle BA 138 : autorisation.
3-5) Acquisition de la parcelle AO 46 p : autorisation.
Finances :
4-1) Convention de financement de la Maison de la justice et du droit et des Points d’accès au droit : autorisation de signature.
4-2) Taxe locale sur la publicité extérieure : informations complémentaires.
Bâtiments communaux :
5-1) Nouveau groupe scolaire : création d’un comité consultatif.
Le compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 17 octobre 2019.
