Conseil municipal
Heure : 20 h 00.
Lieu : Les Pierres-Blanches
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Conseil municipal du 3 décembre 2020 : ordre du jour.
Approbation du compte rendu du 15 octobre 2020.
Informations :
1-1) Emprunts.
1-2) Situation de Surprenantes.
1-3) Démission d’un conseiller municipal
1-4) Accueil d’une conseillère municipale
Conseil municipal :
2-1) Règlement intérieur du conseil municipal : modification
2-2) Commission Culture, animation, sport et vie associative » : désignation d’un membre
2-3) Commission Petite enfance, enfance, jeunesse, éducation, citoyenneté et prévention » : désignation d’un membre
2-4) Commission Finances et budget, affaires générales » : désignation d’un membre
Intercommunalité :
3-1) Démarche territoriale de résorption des campements illicites et d’intégration des migrants de l’Europe de l’est : autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention de coopération entre la commune et Nantes Métropole
Finances :
4-1) Budget 2020 : décision modificative n°3
4-2) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole
4-3) Maison d’assistantes maternelles Ô Piou Piou : autorisation de verser une subvention de démarrage
4-4) Compte financier unique et M57 : autorisation de signer une convention avec la Direction des finances publiques
Urbanisme, affaires foncières, environnement :
5-1) Acquisition de parcelles (E936 et 1025, F 602, 604 et 1007, ZC103, 129 et 203) : autorisation
5-2) Contrat d’entretien des espaces verts : autorisation de signature
Bâtiments communaux :
6-1) Contrat de nettoyage et de maintenance des toitures des bâtiments communaux : autorisation de signature
6-2) Contrat de lutte préventive contre les rongeurs à l’école maternelle : autorisation de signature
6-3) Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la rue de l’Hommeau (Trajet) : autorisation de signature
Enfance, jeunesse, éducation :
7-1) Multi-accueil : autorisation de signer le contrat de livraison des repas
7-2) Accueils de loisirs : autorisation de signer le contrat de livraison des repas
7-3) Relais assistant(e)s maternel(le)s : autorisation de signer une convention de partenariat
Ressources humaines :
8-1) Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel communal : autorisation de signature
8-2) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint technique à temps complet (espaces verts)
Questions écrites
