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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 08/02/2018

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 8 février 2018 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2017.
Approbation du compte rendu du 20 octobre 2017.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
- 1-2) Démission d’un conseiller municipal.
- 1-3) Accueil d’un conseiller municipal.
Conseil municipal :
- 2-1) Commission « développement durable, environnement, cadre de vie, aménagement du territoire et développement économique » : désignation d’un membre.
- 2-2) Commission « culture, animation, sport et vie associative » : désignation d’un membre.
Finances :
- 3-1) Budget 2017 : décision modificative n°4.
- 3-2) BCBL : autorisation de verser une subvention exceptionnelle.
- 3-3) Paroles de Partout : autorisation de verser une subvention exceptionnelle.
- 3-4) Salle festive : autorisation de solliciter une subvention auprès de l’État.
Ressources humaines :
- 4-1) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet (136,50 heures/mois).
Affaires générales :
- 5-1) Recensement de la population : autorisation de créer des postes d’agents recenseurs.
Urbanisme, affaires foncières :
- 6-1) Acquisition d’un bien immobilier rue du Landas : autorisation.
- 6-2) Lotissement des Pierres-Blanches : autorisation de signer une convention relative à la gestion de l’aire de jeux.
- 6-3) Projet de réhabilitation du bâtiment communal situé 11 et 13 rue du Commerce par SOLIHA : accord de principe.
Enfance, jeunesse & éducation :
- 7-1) Halte-garderie : autorisation de signer le contrat de livraison des repas.
- 7-2) Accueils de loisirs : autorisation de signer le contrat de livraison des repas.
- 7-3) Charte des ATSEM : validation et autorisation de signature.
Environnement, gestion de l’espace :
- 8-1) Espaces verts : autorisation de signer les contrats d’entretien.
Bâtiments communaux :
- 9-1) Nouvelle salle festive : autorisation de donner une délégation au Maire pour la signature des marchés de travaux.

Le compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2017 sera publié après validation par le conseil municipal du 8 février 2018.

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