Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 7 décembre 2018 à 20 h 30.
Ordre du jour du conseil municipal du 18 octobre 2018.
Approbation du compte rendu du 28 septembre 2018.
Informations :
1-1) Emprunts.
Conseil municipal :
2-1) Commission « petite enfance, enfance, jeunesse, éducation, citoyenneté et prévention » : désignation d’un membre.
2-2) Commission « culture, animation, sport et vie associative » : désignation d’un membre.
2-3) Caisse des écoles : désignation d’un membre.
Bâtiments communaux :
3-1) Complexe sportif des Genêts : autorisation de signer le marché de gardiennage.
3-2) Complexe sportif des Genêts : autorisation de signer le contrat d’assistance et de maintenance du système de chronométrage électronique.
Finances :
4-1) Budget 2018 : décision modificative n°1.
4-2) Budget 2018 : Admissions en non-valeur.
4-3) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique : autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention.
4-4) Salle festive : autorisation d’amortissement sur 5 ans de l’assurance dommages-ouvrage.
4-5) Contrat de nettoyage des vêtements de travail : autorisation de signer l’avenant n°1.
4-6) Contrat de maintenance des aires de jeux : autorisation de signature.
Intercommunalité :
5-1) Mutualisation de services communs : avenant à la convention-cadre.
Social :
6-1) Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) : autorisation de signer la convention de gestion.
Culture :
7-1) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation.
Ressources humaines :
8-1) Modification des règles relatives aux autorisations d’absence : autorisation.
8-2) Modification du tableau des effectifs : création de postes (suite à des avancements de grade).
8-3) Modification du régime indemnitaire suite à l’évolution des effectifs : autorisation.
8-4) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs) : autorisation.
Le compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2018 sera publié après validation par le conseil municipal du 7 décembre 2018.
