Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 17 mai 2019 à 20 h 00.
Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2019
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Tirage au sort des jurés d’assises 2020.
Présentation de l’association TRAJET – Focus sur les activités développées sur le site de Saint-Jean-de-Boiseau.
Approbation du compte rendu du 29 mars 2019.
Informations :
1-1) Emprunts.
Finances :
2-1) Amicale Laïque : demande de subvention pour frais de déplacement.
2-2) Salle festive : validation du règlement, des contrats d’utilisation et des tarifs de location.
2-3) Salle festive : autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional.
2-4) Energies citoyennes Sud-Loire : demande de subvention exceptionnelle.
2-5) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2020.
Foncier, urbanisme :
3-1) Cession d’une parcelle (BC 112) : autorisation.
3-2) Logement locatif social : autorisation de signer un bail à réhabilitation avec SOLIHA.
Ressources humaines :
4-1) Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
4-2) Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe à temps non complet.
4-3) Frais d’hébergement : actualisation des conditions de remboursement.
Bâtiments communaux :
5-1) Contrat de chauffage des bâtiments communaux : autorisation de signature.
5-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°6.
Enfance, jeunesse, éducation :
6-1) Règlement intérieur des accueils périscolaires : présentation pour adoption.
6-2) Règlement intérieur des accueils de loisirs : présentation pour adoption.
Administration générale :
7-1) Renouvellement du parc de photocopieurs multifonctions : autorisation de signer le contrat de maintenance.
Le compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 17 mai 2019.
