Conseil municipal
Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 29 mars 2019 à 20 h 00.
Ordre du jour du conseil municipal du 1er février 2019.
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2018.
Informations :
1-1) Emprunts.
1-2) IRL 2018.
Comités consultatifs :
2-1) Comités consultatifs : présentation des rapports d’activité 2018.
Finances :
3-1) Budget primitif 2019 : débat d’orientation budgétaire.
3-2) Présentation de la liste des marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus en 2018.
3-3) Versement de subventions par anticipation : autorisation.
3-4) Cession de praticables de scène : détermination du prix de vente.
Ressources humaines :
4-1) Service de médecine préventive du Centre de gestion 44 de la Fonction publique territoriale : autorisation de signer la convention d’adhésion.
4-2) Recrutement de personnel contractuel pour un accroissement temporaire d’activité (expositions au château du Pé) : autorisation.
4-3) Protection sociale complémentaire : autorisation de donner mandat à Nantes Métropole pour le choix du prestataire.
Foncier, urbanisme :
5-1) État 2018 des déclarations d’intention d’aliéner : présentation.
5-2) Bilan 2018 des cessions et des acquisitions immobilières et foncières : présentation.
5-3) Acquisition de parcelles : autorisation (AD 425, 426 et 742)
5-4) Réseau métropolitain des instructeurs ADS : autorisation d’adhésion.
Social :
6-1) Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information du demandeur : avis de la commune.
Bâtiments communaux :
7-1) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°2.
7-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°3.
7-3) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°4.
7-4) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°6.
7-5) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°8.
Culture :
8-1) Château du Pé : autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention avec la SARL « Voyage Désirable » (Surprenantes).
Le compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 29 mars 2019.
