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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 05/12/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 5 décembre 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 5 décembre 2019

Approbation du compte rendu du 17 octobre 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Conseil municipal :
- 2-1) Maintien ou non maintien d’un adjoint dans ses fonctions.
- 2-2) Détermination du nombre d’adjoints.
- 2-3) Détermination du montant des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
Finances :
- 3-1) Budget 2019 : décision modificative n°2.
- 3-2) Admission en non-valeur : validation.
- 3-3) Contrats d’assurance : autorisation de signer les marchés.
Affaires foncières :
- 4-1) Lotissement du Verger : autorisation d’acquérir des parcelles (AM 40, 44, 81, 99 et 115).
- 4-2) Acquisition d’une parcelle (ZB 69) : autorisation.
- 4-3) Acquisition d’une parcelle (BB 70) : autorisation.
- 4-4) Acquisition de parcelles (E 671 et ZB 57) : autorisation.
- 4-5) Cession d’une parcelle (AO 120) : autorisation.
Intercommunalité :
- 5-1) Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise : autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives ».
Bâtiments communaux :
- 6-1) Installation campanaire de l’église et protection contre la foudre des bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
- 6-2) Contrat de maintenance des extincteurs équipant les bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
- 6-3) Contrat de maintenance des installations de sécurité incendie des bâtiments communaux : autorisation de signer le contrat de maintenance.
- 6-4) Contrat de maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux : autorisation de signature.
- 6-5) Contrôle règlementaire des bâtiments et équipements communaux : autorisation de signer un avenant au contrat.
Ressources humaines :
- 7-1) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier : autorisation.
- 7-2) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (pôle maternel) : autorisation.
- 7-3) Modification du tableau des effectifs : création de postes.

Le compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 5 décembre 2019.

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