Les tarifs communaux
À compter du 1er avril 2009
Location de la salle des fêtes
Droits de place (marchés et ventes au déballage)
Occupation du domaine public (terrasses de café)
Concessions du cimetière
Vente du bois sur pied
Location de la salle des fêtes
Associations loi 1901 et sociétés commerciales de Saint-Jean-de-Boiseau
Gratuité pour les vins d’honneur, les réunions, les assemblées générales et les activités à but non lucratif.
117,28 € par jour pour les activités des sociétés à but lucratif.
117,28 € pour une location à la journée.
174,01 € pour une location de 2 jours (vendredi et samedi).
175,86 € pour une location de 2 jours de week-end (samedi et dimanche).
232,58 € pour une location de trois jours (vendredi, samedi et dimanche).
Habitants de Saint-Jean-de-Boiseau
56,72 € pour les vins d’honneur.
58,64 € les réunions et les assemblées générales.
117,28 € pour une location à la journée.
174,01 € pour une location de 2 jours (vendredi et samedi).
175,86 € pour une location de 2 jours de week-end (samedi et dimanche).
232,58 € pour une location de trois jours (vendredi, samedi et dimanche).
Associations loi 1901 hors commune
Gratuité pour les vins d’honneur, les réunions et les assemblées générales.
56,72 € par jour pour les activités des sociétés à but non lucratif.
142,30 € par jour pour les activités des sociétés à but lucratif.
169,54 € pour une location à la journée.
253,07 € pour une location de 2 jours (vendredi et samedi).
254,12 € pour une location de 2 jours de week-end (samedi et dimanche).
337,64 € pour une location de trois jours (vendredi, samedi et dimanche).
Particuliers et sociétés hors commune
83,54 € pour les vins d’honneur.
84,70 € les réunions et les assemblées générales.
117,28 € par jour pour les activités des sociétés à but non lucratif.
169,54 € par jour pour les activités des sociétés à but lucratif.
169,54 € pour une location à la journée.
253,07 € pour une location de 2 jours (vendredi et samedi).
254,12 € pour une location de 2 jours de week-end (samedi et dimanche).
337,64 € pour une location de trois jours (vendredi, samedi et dimanche).
Une caution de 123,75 € est demandée à tous les utilisateurs.
Droits de place (marchés et ventes au déballage)
Marchés hebdomadaires : 31,99 € (par trimestre).
Marchés bimensuels : 18,13 € (par trimestre).
Marchés mensuels : 12,73 € (par trimestre).
Ventes au déballage (la journée) : 2,61 € (le mètre linéaire).
Occupation du domaine public (terrasses de café)
Terrasse de café couvertes : 9,45 € le mètre carrré par an.
Terrasse de café plein air : 9,45 € la table par an.
Concessions du cimetière
Adulte : 82,89 € pour 15 ans, 244,66 € pour 30 ans.
Enfant : 41,36 € pour 15 ans, 121,50 € pour 30 ans.
Columbarium : 192,56 € pour 15 ans (plus droit d’accès de 96,37 €).
Caveau : 1 place 621,79 €, 2 places 984,50 €.
Vente du bois
17,10 € le stère de bois sur pied.
51,82 € le stère de bois coupé.
Le budget de la commune
Les taxes locales
Les subventions aux associations
