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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 17/10/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 17 octobre 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 6 septembre 2019

Approbation du compte rendu du 4 juillet 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Intercommunalité :
- 2-1) Rapport d’activité 2018 de Nantes Métropole : présentation pour avis.
- 2-2) Cimetière métropolitain : autorisation de signer la convention de gestion.
Affaires foncières :
- 3-1) Acquisition de la parcelle AM 1 : autorisation.
- 3-2) Acquisition de la parcelle ZB 70 : autorisation.
- 3-3) Acquisition des parcelles BB 68, 72 et 74 : autorisation.
- 3-4) Acquisition de la parcelle BA 138 : autorisation.
- 3-5) Acquisition de la parcelle AO 46 p : autorisation.
Finances :
- 4-1) Convention de financement de la Maison de la justice et du droit et des Points d’accès au droit : autorisation de signature.
- 4-2) Taxe locale sur la publicité extérieure : informations complémentaires.
Bâtiments communaux :
- 5-1) Nouveau groupe scolaire : création d’un comité consultatif.

Le compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 17 octobre 2019.